Référentiel applicable aux ESSMS

Le référentiel comporte trois onglets :

• Un onglet « Présentation » ;
• Un onglet «  Référentiel » :  y sont repris de manière littérale les critères du référentiel HAS circonscrits aux 137 applicables aux établissements et aux 133 applicables aux services relevant de la PJJ. Pour certains critères des conseils de lecture ont été ajoutés pour permettre une meilleure compréhension. Enfin l’outil a été enrichi par des références textuelles applicables à la PJJ et celles spécifiques à la DPJJ ;
• Un onglet « Outil de cotation (EE) » : y sont présentés l’ensemble des items du référentiel applicable aux E&S PJJ : Chapitres/Thématiques/Objectifs/Critères auxquels ont été ajoutés tous les éléments d'évaluation de chaque critère à coter. Cet outil peut-être utilisé dans le cadre de la mise en place des autoévaluations. Les organismes accrédités utilisent quant à eux de façon exclusive le système SYNAE.